inscription marché 2019


logoPour vous inscrire aux marchés, vous trouverez ci-dessous les différents documents nécessaires que vous pouvez télécharger.

La liste des pièces demandées pour le dossier est la suivante :

Pour tous les  participants:
· le bulletin d’inscription dûment rempli,
· le règlement intérieur daté et signé,
· copie pièce d’identité en cours de validité,
· attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle, couvrant l’activité de vente sur les marchés de plein vent,
· attestation d’inscription professionnelle (selon activité : registre du commerce, répertoire des métiers, MSA, extrait Kbis, carte d’artisan),
· le règlement correspondant par chèque

suivant votre catégorie :
Pour les producteurs fermiers :
· attestation MSA ou dernier appel de cotisation pour l’année en cours
· assurance contre les risques alimentaires
· déclaration d’activité délivrée par la DDCSPP (pour les productions concernées)
· les certificats ou mentions de qualité alimentaire correspondant aux produits
ou pour les artistes et les artisans :
· copie de la carte ou de l’attestation Registre des métiers, en cours de validité
· ou justificatif du statut d’artiste libre en cours de validité

Pour être retenu , votre dossier complet doit impérativement être envoyé avant le 26 Mai

1)soit par courrier, accompagné de votre règlement à l’adresse suivante :
ADAVS – V. LAMBELIN 166 rue Albert Sans 09400 SAURAT
Tél. 06 12 03 34 19

2) Soit déposé par courrier (pièces demandées scannées à l’adresse électronique adavs.saurat.2018@gmail.com complété par l’envoi de votre chèque à l’adresse :
ADAVS – V. LAMBELIN 166 rue Albert Sans 09400 SAURAT
Tél. 06 12 03 34 19

Votre inscription sera considérée comme définitive après validation de votre candidature par la commission des marchés et réception de votre chèque. Un mail de confirmation vous sera adressé.

Dans tous les cas, les chèques ne sont pas encaissés avant la date des marchés.

En cas de non acceptation de votre candidature, votre chèque vous sera retourné